JeuxCapt

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JeuxCapt est une association loi 1901 dont l’objet est de « diffuser une actualité continue du monde des jeux vidéo, ainsi que partager des tests écrits, vidéos de jeux vidéo sur toutes les plateformes ; réunir une communauté de passionnés pour idées, impressions et envies grâce à un site internet ainsi qu’un forum. »

L’association est parue au journal officiel le 4 décembre 2010 au numéro RNA : W762004503.

Parfois dénommée JC (en tant que sigle), le siège social se trouve à 12 rue Frédéric Sauvage – 76 600 Le Havre. L’association étant présidée par Benjamin Catelain.

 

JeuxCapt.com est un service édité par l’association JeuxCapt (JC) et est hébergé chez OVH :

 

         SAS au capital de 10 000 000 € 
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

 

En outre, les directeurs sont Benjamin Catelain et Bryan Destailleur. Le directeur de la publication est Samir El Rhandour.


Déclaration à la CNIL

 
  • Le site est enregistré à la CNIL depuis le : 27/07/2011.
    sous le numéro de déclaration : 1522836

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Récolte des données personnelles


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Conformément à la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données enregistrées. Pour demander la suppression pure et simple de votre compte de la base de données, merci d’envoyer un mail à contact@jeuxcapt.com. Nous traiterons votre demande dans les plus brefs délais. (+ infos CNIL)

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Enfin, dans le cas d’une utilisation frauduleuse de votre compte, n’hésitez pas à le signaler à l’équipe qui se penchera de plus près sur votre problème (sans garantie d’intervention).

               

  • L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement de la sécurisation des données sur le site ainsi qu’à essayer de se les procurer d’une quelconque manière. Toute tentative illicite entraînera une procédure judiciaire de la part de l’association Jeuxcapt.
     
  • Dans le cadre d'une procédure judiciaire concernant l'un des membres dudit site, l'association Jeuxcapt s'engage à coopérer (si une demande est faite) avec les autorités compétentes, et à (uniquement à ces dernières) leur fournir les informations délivrées par l'utilisateur lors de son inscription.

 

Propriété intellectuelle


  • L’intégralité des contenus, qu’ils soient textuels, imagés ou lors de vidéos ainsi que les services proposés par JeuxCapt.com sont soumis au droit de la propriété intellectuelle. Ces contenus sont détenus par l’association Jeuxcapt (JC). Par conséquent, toute reproduction partielle ou entière ne peut être réalisée sans un accord formel délivré par l’un des directeurs du site. Pour toute demande, veuillez vous adresser à contact@jeuxcapt.com.
    Les marques, noms ou titres cités durant les actualités, tests, vidéos tests, émissions, langues import, calendrier événements sont des marques déposées et commerciales et appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

 

Divers


Par ailleurs, en vertu de la loi sur l’économie numérique du 21 juin 2004, n’°2004-575, les utilisateurs sont invités à dénoncer tout comportement contrevenant à la charte du forum et/ou aux conditions générales d’utilisation.

L’association Jeuxcapt se réserve le droit de modifier les mentions légales, la charte du forum ou les conditions générales d’utilisation à tout moment. Il appartient donc à l’utilisateur de s’informer et de veiller régulièrement. En aucun cas, le site ne pourra être tenu responsable pour non-information ou désinformation.

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